Groupe SUF Lyon VI - Pauline Jaricot

Le Groupe Pauline Jaricot est régit par l’association des Scouts Unitaires de France (SUF) que la loi du 1er Juillet 1901 définit « L'association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d'une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité dans un but autre que de partager des bénéfices. Elle est régie, quant à sa validité, par les principes généraux du droit applicable aux contrats et obligations. » © 2009 - 2012 Contactez-moi